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Bulletin des décisions

Décision portant conditions générales de publication des actes réglementaires de l’Institut de France et des Académies :


Délégation des secrétaires perpétuels des académies et du chancelier de l’Institut de France relative à la vérification des engagements de dépenses de l’Institut et des académies :


Délégations de signature données par le directeur des services financiers pour les actes de contrôle lors des engagements de dépenses, lors de l’établissement des mandats et à l’occasion des propositions de titres de perception et de droits acquis :


Délégation de signature des secrétaires perpétuels des académies et du chancelier de l’Institut de France relatives à la gestion des portefeuilles :


Décision fixant les règles d’organisation, de fonctionnement et de contrôle des régies ainsi que les règles de cautionnement des régisseurs


Mise en place du service facturier à l’Institut de France et aux Académies


Decision déterminant les conditions générales d’attribution des indemnités académiques :


Règlement des agents contractuels de l’Institut de France et des Académies :


Modification du règlement des agents contractuels de l’Institut de France et des Académies


Décision RIFSEEP-filière administrative


Décision RIFSEEP-filière technique


Décision approuvant le régime de primes des personnels enseignants affectés à l(Institut et aux Académies


Conditions générales de délégation de signature des ordonnateurs relatives à la gestion des portefeuilles


Conditions générales de délégation de signature pour les engagements de dépenses et pour la certification du service fait



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ACTUALITES

Séances
Le vendredi 6 novembre
–Communication de Mme Samra Azarnouche : « Création et procréation : l’ontogénèse selon la cosmologie zoroastrienne ».

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Le vendredi 13 novembre
– Note d’information de Jean-Michel Mouton : « Nouveau témoignage sur l’expédition de Renaud de Châtillon en mer Rouge en 1183 ».

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Colloques
Du mercredi 18 novembre au vendredi 20 novembre
Sainte-Geneviève. Histoire et mémoire (420-2020)

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