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Bulletin des décisions

Décision portant conditions générales de publication des actes réglementaires de l’Institut de France et des Académies :


Délégation des secrétaires perpétuels des académies et du chancelier de l’Institut de France relative à la vérification des engagements de dépenses de l’Institut et des académies :


Délégations de signature données par le directeur des services financiers pour les actes de contrôle lors des engagements de dépenses, lors de l’établissement des mandats et à l’occasion des propositions de titres de perception et de droits acquis :


Délégation de signature des secrétaires perpétuels des académies et du chancelier de l’Institut de France relatives à la gestion des portefeuilles :


Décision fixant les règles d’organisation, de fonctionnement et de contrôle des régies ainsi que les règles de cautionnement des régisseurs


Mise en place du service facturier à l’Institut de France et aux Académies


Decision déterminant les conditions générales d’attribution des indemnités académiques :


Règlement des agents contractuels de l’Institut de France et des Académies :


Modification du règlement des agents contractuels de l’Institut de France et des Académies


Décision RIFSEEP-filière administrative


Décision RIFSEEP-filière technique


Décision approuvant le régime de primes des personnels enseignants affectés à l(Institut et aux Académies


Conditions générales de délégation de signature des ordonnateurs relatives à la gestion des portefeuilles


Conditions générales de délégation de signature pour les engagements de dépenses et pour la certification du service fait



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ACTUALITES

Séances
Le vendredi 18 janvier
– Communication de M. Olivier de Cazanove : « Onze ans de nouvelles fouilles (2008-2018) dans le grand lieu de culte d’Apollon Moritasgus à Alésia ».

Pour en savoir plus

Le vendredi 25 janvier
– Communication de Mme Nele Ziegler : « Les hommes au service du roi de Mari (XVIIIe s. av. J.-C.) ».

Pour en savoir plus

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