Accueil du site > Vie administrative > Bulletin des décisions
Bulletin des décisions

Décision portant conditions générales de publication des actes réglementaires de l’Institut de France et des Académies :


Délégation des secrétaires perpétuels des académies et du chancelier de l’Institut de France relative à la vérification des engagements de dépenses de l’Institut et des académies :


Délégations de signature données par le directeur des services financiers pour les actes de contrôle lors des engagements de dépenses, lors de l’établissement des mandats et à l’occasion des propositions de titres de perception et de droits acquis :


Délégation de signature des secrétaires perpétuels des académies et du chancelier de l’Institut de France relatives à la gestion des portefeuilles :


Décision fixant les règles d’organisation, de fonctionnement et de contrôle des régies ainsi que les règles de cautionnement des régisseurs


Mise en place du service facturier à l’Institut de France et aux Académies


Decision déterminant les conditions générales d’attribution des indemnités académiques :


Règlement des agents contractuels de l’Institut de France et des Académies :


Modification du règlement des agents contractuels de l’Institut de France et des Académies


Décision RIFSEEP-filière administrative


Décision RIFSEEP-filière technique


Décision approuvant le régime de primes des personnels enseignants affectés à l(Institut et aux Académies


Conditions générales de délégation de signature des ordonnateurs relatives à la gestion des portefeuilles


Conditions générales de délégation de signature pour les engagements de dépenses et pour la certification du service fait



imprimer

ACTUALITES

Séances
Le vendredi 25 mai
Note d’information de M. Benoît Gain : « Le recensement des traductions françaises des Pères de l’Église par le frère Marcotte : de l’outil manuel à la banque de données ». Note d’information de Mme Françoise Wang-Toutain : « L’empereur mandchou Qianlong et le bouddhisme ». Communication de M. Claude Rilly : « Reine d’Égypte, déesse de Nubie. Le destin du temple de Tiyi à Sedeinga (Soudan) ».

Pour en savoir plus

Evénements
Le vendredi 25 mai
L’oeuvre de Pierre Courcelle : héritage et débats

Pour en savoir plus

Du vendredi 8 juin au samedi 9 juin
Pourquoi transmettre l’Antiquité à l’heure de la mondialisation ? Sciences de l’Antiquité et humanisme

Pour en savoir plus

Site réalisé avec SPIP 2.1.10 + AHUNTSIC