Séances Séance du 21 avril

Note d’information de M. Bruno Cotte, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques : « Actualité de La Voix de la vérité. Témoin et témoignage dans les tribunaux romains du Ier siècle av. J.-C. de Charles Guérin ».

Dans son ouvrage «La Voix de la Vérité. Témoin et témoignage dans les tribunaux romains du I^er siècle avant Jésus-Christ», Charles Guérin souligne le rôle majeur que jouent les témoins au cours d’un procès. Si les discours et l’argumentation des parties conservent toute leur place, le témoin, par la relation qu’il fait des événements qu’il a vécus et constatés, propose aux juges d’autres éléments d’appréciation pour lui permettre de trancher. Cette étude décrit la fonction et le statut de ces témoins, le cadre procédural dans lequel ils déposent, le déroulement du témoignage, les méthodes utilisées pour interroger le témoin enfin les conditions dans lesquelles sa déposition devient preuve et la manière dont on s’assure de sa fiabilité et de sa crédibilité. Pour le juge du XXI^e siècle ayant exercé au sein d’une juridiction pénale internationale, et plus spécialement la Cour pénale internationale, la description qui est ainsi donnée du témoin est d’une singulière actualité. Dans des pays encore en guerre ou dans lesquels l’insécurité est encore très présente, le recueil de preuves matérielles, documentaires ou relevant de la police technique et scientifique s’avère le plus souvent très difficile. C’est donc par le truchement des témoins que les parties, procureurs et avocats, vont, conformément à la procédure de common law largement en vigueur devant ces cours ou tribunaux, construire le dossier au vu duquel les juges devront se prononcer sur la culpabilité puis, le cas échéant, sur la peine. Et les conditions dans lesquelles les témoins cités par l’accusation, par les avocats des victimes et par ceux de la Défense vont être interrogés puis contre-interrogés sont souvent très proches de celles qui étaient en vigueur du temps de Cicéron. Une nouvelle fois, le passé éclaire et peut guider le temps présent.

__1__Communication de M. Alain PASQUIER : « A propos du type statuaire grec de l’ »Apollon à l’omphalos » : la lyre ou la houlette ? ».